Les conditons générales de ventes sur Dpieces.fr

Cookies et technologies similaires

1. Utilisation de « cookies »

Lorsque vous consultez le site internet, des « cookies » peuvent être enregistrés sur le disque dur de votre ordinateur ou de votre appareil mobile. Un cookie est un petit fichier texte placé dans le navigateur de votre ordinateur ou sur votre appareil mobile par le serveur d’un site internet lorsque vous le consultez. Le cookie contient un code unique qui permet d’identifier votre navigateur pendant la visite du site internet (appelé « session » cookie) ou lors de visites ultérieures et répétées (appelé cookie « permanent »). Des cookies peuvent être placés par le serveur du site internet que vous visitez ou par des partenaires avec lesquels ce site internet collabore. Le serveur d’un site internet ne peut lire que les cookies qu’il a lui-même enregistrés. Il ne peut accéder aux autres informations présentes sur votre ordinateur ou votre appareil mobile. Les cookies sont stockés sur votre ordinateur ou votre appareil mobile dans le répertoire de votre navigateur. Le contenu d’un cookie se compose généralement du nom du serveur qui l’a placé, d’une date d’échéance et d’un code chiffre unique.

Généralement, les cookies facilitent et accélèrent l’interaction entre le visiteur et le site internet, tout en aidant le visiteur à naviguer entre les différentes parties d’un site internet. Les cookies peuvent également être utilisés pour augmenter la pertinence du contenu d’un site internet ou la publicité qui s’y présente par rapport au visiteur et les adapter à ses préférences et besoins personnels.

D’autres technologies sont utilisées à des fins similaires aux cookies sur d’autres platesformes où les cookies ne sont ni disponibles ni applicables, comme l’identifiant publicitaire, qui se retrouve sur les appareils mobiles Android.

 
1.2. Quelles sont les différentes sortes de cookies ?

Les cookies dits « first party » sont des cookies techniques utilisés par le site visité lui-même et dont l’objectif est d’optimiser son fonctionnement. Exemple : les paramétrages du site par l’utilisateur lors de ses visites précédentes, ou encore un formulaire prérempli avec des données utilisées par l’utilisateur lors de ses visites précédentes.

1.2.1. Cookies nécessaires

Ces cookies sont indispensables pour pouvoir consulter des sites internet et en utiliser certaines parties. Ils vous permettent par exemple de naviguer entre les différentes parties du site internet ou de remplir des formulaires. Si vous refusez ces cookies, certaines parties du site internet ne fonctionneront pas, ou pas de manière optimale.
 
1.2.2. Cookies fonctionnels

Les cookies dits fonctionnels sont ceux qui facilitent le fonctionnement de nos sites internet et les rendent plus agréables pour le visiteur. Ils veillent également à personnaliser votre expérience de navigation. Il s’agit par exemple des cookies qui enregistrent vos préférences.

1.2.3. Cookies de performance

Ce site internet utilise Google Analytics. Les cookies permettent de collecter des informations sur l’utilisation faite par les visiteurs de nos sites internet, dans le but d’en améliorer le contenu, de mieux les adapter aux souhaits des visiteurs et d’accroître leur facilité d’utilisation. Il existe par exemple un cookie qui nous aide à calculer le nombre de visiteurs uniques et un autre qui enregistre quelles pages sont les plus populaires.
 
1.2.4. Cookies partie tierce

Les cookies partie tierce ne proviennent pas du site internet lui-même, mais bien de tiers, comme un plug-in de marketing ou de publicité présent. Par exemple, des cookies de Facebook ou de Google Analytics. Dans leur cas, le visiteur doit d’abord donner son autorisation, par l’entremise d’une barre située en haut ou en bas du site internet, avec renvoi au document présent ce qui n’empêche toutefois pas la poursuite de la navigation sur le site internet.

Le site comprend également des éléments d’autres parties tierces, comme des services vidéo, des boutons de réseaux sociaux ou des publicités.

 

1.2.5. Modifications des paramètres du navigateur

Vous pouvez paramétrer votre navigateur internet de telle sorte à refuser les cookies, à recevoir un avertissement lors de leur installation ou à les supprimer de votre disque dur, en passant par les réglages de votre navigateur (par la fonction d’aide). N’oubliez pas qu’il se peut que certains éléments graphiques ne s’affichent pas correctement ou que vous ne puissiez pas utiliser certaines applications.

Vous pouvez refuser ou supprimer les cookies par l’intermediare des réglages du navigateur de votre ordinateur ou appareil mobile. La façon de procéder varie d’un navigateur à l’autre. Consultez si nécessaire la fonction « aide » de votre navigateur. Vous devez paramétrer ces réglages séparément pour chaque navigateur et chaque ordinateur :

    Paramétrage des cookies dans Internet Explorer
    Paramétrage des cookies dans Chrome
    Paramétrage des cookies dans Firefox
    Paramétrage des cookies dans Safari
    Le refus, la suppression ou l’exclusion des cookies peut avoir pour conséquence que certaines fonctionnalités des sites internet ou de la plateforme de participants de Dpieces Entreprise Individuel ne soient plus accessibles ou fonctionnent mal et que votre expérience du site soit décevante.

1.2.6. Réseaux sociaux et plug-in correspondants

De nombreux réseaux sociaux (comme Facebook, LinkedIn, Twitter, Google+, Tumblr...) reçoivent énormément d’informations sur votre comportement de navigation par le biais de plug-ins placés sur les sites internet (par exemple, les boutons « J’aime » ou « Partager »).

Ces boutons peuvent également se retrouver sur les pages internet de Dpieces Entreprise Individuel.

Si vous souhaitez vous protéger contre ces pratiques, il est conseillé (entre autres par la Commission de la protection de la vie privée) de prendre une des mesures suivantes.

    Installez un add-on de navigateur qui bloque le traçage. Voici quelques exemples de tels modules complémentaires de navigateur :
        Privacy Badger (http://www.eff.org/privacybadger)
        Ghostery (https://www.ghostery.com)
        Disconnect (https://disconnect.me/disconnect)


    Utilisez le mode incognito ou « private navigation » de votre navigateur. Les versions récentes des navigateurs les plus courants offrent cette fonctionnalité de mode privé :
        Internet Explorer
        Firefox
        Chrome
        Safari


Cette fonction oblige le navigateur à effacer les traces de votre comportement de navigation (cookies, historique, etc.) une fois que la fenêtre est fermée et vous protège ainsi d’un traçage par Facebook ou par d’autres intervenants (attention, cette fonction ne vous rend pas anonyme sur internet). Il existe également des navigateurs qui protègent spécifiquement la vie privée, comme Epic Privacy Browser (www.epicbrowser.com). Advertising Alliance (www.youronlinechoices.eu) ou, pour les États-Unis, via le site internet d’opt-out http://www.aboutads.info/choices/. En savoir plus ? Vous trouverez plus d’informations, entre autres, sur les sites internet suivants : www.allaboutcookies.org et http://www.youronlinechoices.com/be-fr/ Une désinscription des publicités ciblées ne signifie pas que plus aucune information n’est collectée concernant vos habitudes de navigation. Si vous souhaitez également vous protéger contre la collecte de ces informations, il vous est conseillé d’utiliser en plus le mode incognito de votre navigateur ou un des modules complémentaires de navigateur précités.
    Les réseaux sociaux et autres sites internet utilisent des informations sur les habitudes de navigation de leurs utilisateurs pour leur proposer de la publicité ciblée. Si vous ne souhaitez plus être suivi pour des publicités ciblées, vous pouvez vous en désinscrire via le site internet d’opt-out de la European Interactive Digital cette fonction oblige le navigateur à effacer les traces de votre comportement de navigation

1.2.7. Accord

En utilisant notre site internet, vous déclarez accepter notre utilisation des cookies.

Vous trouverez ci-dessous une liste des cookies que nous utilisons, et l’usage qui en est fait.

- Nom: _ga  / initiateur: Google Analytics / plateforme: www.dpieces.fr
    
This cookie name is asssociated with Google Universal Analytics - which is a significant update to Google's more commonly used analytics service. The new service reduces the reliance on cookies in general, and only sets this and one other - _gat, although Google also say data can be collected without setting any cookies. This cookie is used to distinguishes unique users by assigning a randomly generated number as a client identifier. It is included in each page request in a site and used to calculate visitor, session and campaign data for the sites analytics reports. By default it is set to expire after 2 years, although this is customisable by website owners.

- Nom:euras      Initiateur: ASWO FRANCE / Plateforme: www.euras.com

Nous n'utilisons que des sessions de cookies. Ce sont des fichiers temporaires, qui s'effacent à la fermeture du navigateur. Nous mémorisions dans ces sessions de cookies, panier client, données clients et réglages de configuration, comme par exemple le mode de paiement choisi.

-

D’autres sites internet, applications et autres platesformes numériques (occasionnels) de Dpieces Entreprise Individuel sont soumis à la même déclaration de confidentialité et à la même politique en matière de cookies.

Dpieces Entreprise Individuel se réserve le droit de changer à tout moment sa déclaration de confidentialité. Cette déclaration de confidentialité a été modifiée et revue pour la dernière fois le 08 mai 2018.

Vous trouverez toujours sur cette page la version la plus récente de la déclaration en matière de cookies.

Délai de rétractation

Le client dispose d'un délai de rétractation de quatorze jours ouvrables à dater de la réception du produit, conformément à l'article L121-20 du code de la consommation.
Les frais de retour sont à la charge du client.
Les produits retournés doivent se trouver dans leur emballage d'origine intact avec le cas échéant la notice d'emploi et tous les accessoires ainsi qu'une photocopie du bon de livraison préalablement demandé exclusivement par e-mail. (Voir Comment faire un retour)
Nous nous réservons le droit de ne pas établir de remboursement si une ou plusieurs de ces conditions ne serait pas remplie.

Ce droit de rétractation ne s'applique pas :
- cartes électroniques, programmateurs, blocs optiques et composants électroniques;
- accessoires et consommables dont le blister est ouvert;
- composants sensibles à l'électricité statique;
- fournitures de biens dont le prix varie en fonction de fluctuations des taux du marché financier;
- envois de biens confectionnés selon les demandes du consommateur;
- articles non disponibles en stock et commandés pour lui exclusivement.
Tout remboursement se fera par paiement Paypal / Chèque bancaire.

Délais de livraison

Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif et les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur d'annuler la vente, de refuser la marchandise, ou de réclamer des dommages et intérêts. (voir délai de livraison)

Général

Nous sommes heureux de vous accueillir sur la boutique en ligne de Dpieces.fr (ci-après dénommé le "site"). Nous nous efforçons d´assurer au mieux de nos possibilités, l´exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont nous nous réservons le droit de corriger à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, nous ne pouvons garantir l´exactitude, la précision ou l´exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.
En conséquence, nous déclinons toute responsabilité:
- de toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site;
- de tous dommages résultant dune intrusion frauduleuse d´un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site;
- et plus généralement de tous dommages, directs ou indirects, quelles qu´en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l´accès de quiconque au site, ou de l'impossibilité d'y accéder, de l´utilisation du site et /ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
* - Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés dans le site. Elles sont systématiquement accessibles sur le présent site par l´acheteur ou donneur d´ordre au moment de l´enregistrement de la commande.
* - En conséquence, le fait de passer commande, implique l´adhésion entière et sans réserve de l´acheteur ou donneur d´ordre à ces conditions générales de vente.
* - Toute condition contraire posée par l´acheteur ou donneur d´ordre sera donc, à défaut d´acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné d'une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l´une quelconque des dites conditions.
Important:
Les prix figurant sur ce site sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (TVA non applicable selon l´article 293B du CGI) hors participation aux frais d´envoi ou de mise à disposition (voir "Info commande"), et sont susceptibles de variation en cours d´année, étant entendu que les produits commandés sont facturés aux prix en vigueur lors de l´enregistrement de la commande.
Les produits demeurent l´entière propriété du site jusqu´au complet encaissement du prix par le site.
Lorsque vous confirmez votre commande en cliquant sur le bouton "Valider", vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l´intégralité des présentes conditions générales.
Nous nous réservons cependant le droit d´annuler toute commande d´un client avec lequel il existerait un litige relatif à une commande antérieure.

Les retours

Tous retours doivent faire l'objet d´une demande exclusivement par E-MAIL via Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.. Suite à cela vous recevrez l´email de confirmation accompagner de l´ordre de retour. (Voir comment faire retour un colis) Les produits retournés doivent se trouver dans leur emballage d''origine intact avec le cas échéant la notice d''emploi et tous les accessoires ( Consulter Délai de rétractation pour connaître les articles ne pouvant être retourné )
Tout remboursement se fera par " chèque bancaire " ou via " paypal " incluant les frais d'administration.

Livraison à un tiers

Dans le cas d'une livraison à une tierce personne le donneur d'ordre conserverait la qualité d'acheteur et de ce fait se verra appliquer nos conditions générales de vente.

Modification des CGV

Compte tenu des évolutions possibles du Site, le Site se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les nouvelles conditions générales de vente seront, le cas échéant, portées à la connaissance du client par modification en ligne et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification.

Protections des données privés et informatiques

 

Collecte et utilisation générale des données

Dpieces Entreprise Individuel accorde une grande importance au respect de votre vie privée.

Bien que la plupart des informations présentes sur ce site soient accessibles sans devoir fournir vos données personnelles, il est possible que des informations personnelles soient demandées à l’utilisateur. Ces dernières ne seront utilisées qu’à des fins strictement liées aux services fournis par Dpieces Entreprise Individuel.

Les données de l'utilisateur sont recueillies automatiquement.
La boutique online sous shop.euras.com ne se sert pas de logs de serveur web, c.a.d. qu'elle ne demande ni d'adresse IP, type de navigateur, un flux de données, l'heure, le nom du fichier, ni le référent ou le système d'exploitation, tant qu'il n'y a pas de commande ou de requête.

Stockage sur le système de l'utilisateur (cookies).
Nous n'utilisons que des sessions de cookies. Ce sont des fichiers temporaires, qui s'effacent à la fermeture du navigateur. Nous mémorisions dans ces sessions de cookies, panier client, données clients et réglages de configuration, comme par exemple le mode de paiement choisi.

Saisie et stockage des actions de l'utilisateur.
Mouvements/Clics de l'utisateur à travers la boutique ne sont pas en mémo par logfiles et donc pas suivis. 

Collecter et stocker des informations personelles.
En cas de commande ou de demande via le formulaire, nom, prénom, adresse et email de l'utilisateur seront enregistrés par defaut et codés SSL pour permettre l'envoi de la marchandise au donneur d'ordre ou pour répondre à la demande. Naturellement, on peut rajouter également un numéro de téléphone ou une anotation particulière.

La mémorisation des données s'effectue seulement après la clôture de la commande "votre commande a bien été transmise" ou après l'envoi de la demande. C'est alors qu'ils sont mis en mémoire. Les données sont ensuite effacées à la fermeture du navigateur de la mémoire du serveur et du PC utilisateur.

Les demandes transmises par formulaires seront seulement mémorisés pour la réponse. Une fois répondues, ces données seront effacées.

Accès aux données personnelles
Les données personnelles mentionnées ci dessus seront mémorisées uniquement dans le temps imparti par la législation après la livraison de la commande ou la réponse à la question sous forme de fichier de données interne, non accessible à un tiers et protégé par un pare-feu.

Les droits concernant les informations personnelles sont sauvegardés chez nous.
En tant que commettant, vous pouvez exiger à tout moment un aperçu de vos données personnelles stockées chez nous ou demander leur annulation.

Merci de prendre contact avec nos services:

D-PIECES MLLE MARIE DESIREE AMI
4 LOT. LA PETITE DEVEZE , FR 12310 BERTHOLENE
tel. 0674597698
e-Mail: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.


Si des informations personnelles sont demandées à l’utilisateur du site internet les dispositions suivantes sont d’application :

La responsable de leur traitement, Dpieces Entreprise Individuel, respecte la loi relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel.

Dpieces Entreprise Individuel œuvre à la mise en place de l’application du Règlement UE 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général de protection des données), qui entrera en vigueur le 25 mai 2018.

En utilisant notre site internet et les applications, vous acceptez expressément la façon dont Dpieces collecte, conserve et traite les données personnelles, tel que décrit ci-après:

  1. Les commandes: Sur ce site faisant l'objet d'un traitement informatisé, les adresses sont utilisées pour traiter les commandes. Le site s'engage à ne pas divulguer les coordonnées à des tiers.
  2. Connexion à votre compte d’utilisateur : Les données de votre commande sont enregistrées dans notre système informatisé pour traiter vos commandes. Le site s'engage à ne pas divulguer les coordonnées à des tiers. Il n'est pas demander de compte utilisateur sur notre site Dpieces.fr.
  3. Évaluation du risque de défaut de paiement : Afin de vous offrir les options de paiement les mieux adaptées à votre situation, nous devons vous et nous protéger d’éventuels abus. C’est la raison pour laquelle nous communiquons certaines données à caractère personnel, et notamment vos coordonnées, à une société de renseignement spécialisée aux fins d’une évaluation du risque d’un éventuel défaut de paiement à partir de procédés statistiques. Les informations obtenues sur la probabilité d’un défaut de paiement (« indice de probabilité de défaut de paiement ») nous permettent de vous proposer les moyens de paiement les plus adaptés à votre situation. Nous sommes bien entendu ouvert à toute observation de votre part et sommes prêt à réexaminer votre cas concret. En cas de refus de paiement de votre part, nous nous réservons en outre le droit de communiquer, dans les limites prévues par la loi, des données vous concernant à la société de renseignement et de poursuivre le recouvrement de nos créances par l’intermédiaire d'une société de recouvrement. Les sociétés de renseignement utilisent elles-mêmes ces données pour fournir des renseignements sur votre solvabilité dans des cas justifiés. La société de renseignement peut également communiquer à ses partenaires contractuels votre indice de probabilité de défaut de paiement calculé sur la base des données qu’elle possède permettant d'évaluer les risques inhérents à l'octroi d'un crédit (procédé appelé « méthode des scores » ou « crédit scoring »).
  4. Facebook : Dpieces.fr utilise pas les plugins du réseau social Facebook, exploité par la société Facebook Inc., 1601 S. California Ave, Palo Alto, CA 94304, USA. Néamoins nous souhaitons mettre en avant les possibilités que nous envisagerons pour le futur.
    Lorsque vous demandez l’accès à une page de notre site dpieces.fr contenant un tel plugin, votre navigateur établit une connexion directe avec les serveurs de Facebook. Le contenu des Plugins est directement transmis à votre navigateur par Facebook et inséré sur la page du site.
    Facebook est informé que votre navigateur a accédé à la page correspondante du site www.Dpieces.fr, y compris si vous ne possédez pas de compte utilisateur Facebook ou si vous êtes à ce moment-là déconnecté de votre compte Facebook.
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    Si vous êtes connecté à Facebook lors de votre navigation sur le site dpieces.fr, Facebook pourra directement relier votre visite à votre compte utilisateur Facebook. Si vous interagissez au moyen des plugins, par exemple en cliquant sur le bouton « J’aime » ou en laissant un commentaire, les informations correspondantes seront transmises et enregistrées sur un serveur de Facebook. Elles seront publiées sur votre compte Facebook.
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    Pour plus d’informations sur la finalité et l’étendue de la collecte des données par Facebook, leur traitement et utilisation par Facebook, ainsi que vos droits s’y rapportant et les possibilités de configuration en vue de la protection de votre sphère privée, nous vous invitons à vous référer à la politique d’informations sur la protection des données de Facebook, accessible en suivant ce lien : http://www.facebook.com/policy.php
  5. Google Analytics : En outre, notre site Web utilise le service Google Analytics. Il s’agit d’un service de la société Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des « cookies », c’est-à-dire des fichiers textes, qui sont enregistrés sur votre ordinateur et permettent une analyse de vos habitudes d’achat. Les informations obtenues à l'aide des cookies sur vos habitudes d’utilisation de ce site Web (y compris votre adresse IP) sont transférées à un serveur de Google situé aux Etats-Unis où elles sont enregistrées. Google se conforme aux dispositions relatives à la protection des données des « Safe Harbor Principles » (sphère de sécurité) et participe au programme « Safe Harbor » du ministère américain du commerce. Google utilise ces informations afin de connaître vos habitudes d’utilisation du site Web, de nous fournir des rapports sur les visites du site Web ainsi que d’autres services en rapport avec l’utilisation du site Web et d’Internet. Google transmet ces informations à des tiers si cela est prescrit par la loi et dans l’hypothèse ou des tiers sont chargés par Google de du traitement de ces données. Google ne mettra en aucun cas votre adresse IP en rapport avec d’autres données de Google. Vous pouvez éviter l’installation des cookies en sélectionnant les paramètres correspondants dans les options de votre navigateur. Ceci vous empêchera toutefois d’utiliser certaines fonctions de notre site Web. L’utilisation de notre site Web vaut acceptation de votre part du traitement des données vous concernant par Google de la manière et avec les finalités décrites ci-dessus.
  6. Google plus : Dpieces.fr utilise des plug-ins du réseau social Google plus. Lorsque vous demandez l’accès à une page de notre site dpieces.fr contenant un tel plug-in, votre navigateur établit une connexion directe avec les serveurs de Google. Le contenu des Plugins est directement transmis à votre navigateur par Googles plus et inséré sur la page du site.
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  7. Twitter : Dpieces.fr utilise des plugins du réseau Twitter avec les mêmes utilisations que Facebook et google plus repris ci-dessus. Pour plus d’informations sur la finalité et l’étendue de la collecte des données par Twitter, leur traitement et utilisation par Twitter, ainsi que vos droits s’y rapportant et les possibilités de configuration en vue de la protection de votre sphère privée, nous vous invitons à vous référer à la politique d’information sur la protection des données de Twitter qui est accessible en suivant ce lien : https://twitter.com/privacy
  8. Transfert sécurisé des données : Les données à caractère personnel vous concernant sont transférées sous forme cryptée lors de votre commande et de votre connexion. Nous utilisons la technique SSL (Secure Socket Layer). Une protection absolue ne peut certes être assurée, cependant nous avons mis en place sur notre site Web et nos systèmes informatiques des protections contre la perte, la destruction, l’accès, la modification ou la diffusion de vos données par des tiers non autorisés.

Vos droits

Droits d’accès et autres droits
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nos Clients disposent entre autres du droit d’accéder gratuitement à leurs données personnelles ainsi que du droit de rectifier, de bloquer ou d’effacer ces données.
Nous prenons la protection de vos données très au sérieux. Pour toute demande relative au traitement de vos données personnelles ou pour exercer vos droits, nous vous invitons à nous écrire, en indiquant clairement vos coordonnées, à :

Dpieces
4. Lot. de la petite devèze
12130 Bertholène

Droit de révocation et d’opposition
Vous pouvez vous opposer à tout moment, de manière sélective ou globale, à l’utilisation de vos données personnelles à des fins publicitaires, pour des études de marché ou l’évaluation du risque de défaut de paiement. Vous pouvez notamment vous opposer à l’envoi futur de newsletters ou d’autres messages publicitaires, gratuitement à l’exception des frais de communications. A cette fin, une simple notification écrite de votre demande est suffisante (par e-mail, télécopie, courrier etc.). Vous trouverez bien entendu un lien de désabonnement dans toute newsletter ou autre message publicitaire que nous vous adresserons. Vous avez également la possibilité de révoquer votre autorisation en vue d’une évaluation du risque de défaut de paiement ou d’une divulgation de vos données dans d’autres contextes en adressant une demande correspondant à l’adresse précitée.

 

Dpieces Entreprise Individuel.

 

 

Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité du site ne saurait être engagée en cas d''erreur dans l'une de ces photographies ou l´un de ces textes.
Le site ne saurait être tenu pour responsable de l´inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications.
Le site n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages, suivi des conseils Astuces de la semaine ou frais.

Transport

 

Les marchandises voyagent aux risques et périls de l'acheteur quel que soit le mode de transport. Il appartient donc à celui-ci de vérifier le bon état du colis et des marchandises au moment de la livraison.
En cas de dégâts matériels, si des réserves et votre signature, n'ont pas été portées sur le récépissé du transporteur, ce dernier n'acceptera aucune réclamation.
A défaut de ces vérifications, le colis sera considéré comme accepté dans l'état, et alors aucune réclamation auprès du prestataire de livraison et auprès du site ne pourrait être envisagée, ni même une demande d'indemnisation.